Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLAIE-SOLEIL
Numéro de dépôt :
1305688
Date de dépôt :
16/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/1994
Présentation de la marque CLAIE-SOLEIL
Déposée le 16 octobre 1984 par monsieur Noël CANIVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAIE-SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLAIE-SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305688.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIE-SOLEIL est expirée depuis le 16 octobre 1994.
Noël CANIVET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37